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La réversibilité en infogérance

infogeranceCe sujet est évoqué dans beaucoup d’articles mais il est le plus souvent survolé, et on n’y aborde rarement certains sujets fondamentaux.

Cet petit aide-mémoire reprend quelques-uns de ces sujets qu’il conviendrait que tout contrat aborde :

  • Réversibilité partielle : beaucoup de contrats comportent des seuils de volumétrie ou de facturation minimum qui ne facilitent pas les négociations lors d’une réduction d’activité ou du périmètre de service.
  • Modalités financières de réversibilité : si la reprise des actifs est souvent prévue, les éléments immatériels nécessaire à la réversibilité sont bien souvent sous-estimés. Un très grand nombre d’outils, de paramètres, de documentation ou de savoir-faire peuvent être enjeu de conflits ou de grandes difficultés en phase de réversibilité. La propriété intellectuelle du fournisseur doit certes être reconnue et préservée (en général, le fournisseur y parvient), sans toutefois porter préjudice au client dont l’activité ou les finances pourraient être lourdement pénalisées. Pour éviter que celui-ci ne se trouve en position de faiblesse en fin de contrat, il est indispensable que des clauses limitent les montants exigibles en fonction de l’étendue des restitutions : celle jugées indispensables au moment de la conclusion du contrat, et celles qui pourraient le devenir par la suite.
  • Prise en compte des enjeux de réversibilité dans tous les avenants ultérieurs : beaucoup de fournitures et services, notamment projets, comportent des éléments que l’entreprise cliente devrait pouvoir se réapproprier en cas de réversibilité. Or, bien que le contrat cadre les rendent obligatoire, les modalités de réversibilité sont souvent absentes des négociations ultérieures; il est fréquent que ces éléments deviennent des moyens de pression illégitimes pour celui du client ou du fournisseur qui se trouve alors en position de force : par exemple abandon sans livraison d’un projet partiellement payé ou non paiement d’une prestation engagée mais non achevée du seul fait du client.
  • Rédaction à poursuivre …
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